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//mars 14, 2020

Note d’information Coronavirus

noteinfo_covid19_3mars2020
Posted On 14 Mar 2020
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Guide au préparation au risque épidémique du Covid-19

Guidecovid
Posted On 14 Mar 2020
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Courrier du Premier Ministre adressé aux Maires

COURRIER_PREMIER_MINISTRE_MAIRES
Posted On 14 Mar 2020
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Note de la dgafp du 27 février 2020 Menace sanitaire grave – épidémie – Situation de l’agent public au regard des mesures d’isolement

Résumé : – Il appartient au ministre de la santé de prendre les mesures d’urgence en cas de menace sanitaire grave, dont des mesures d’isolement. – L’employeur public doit accompagner les mesures de prévention, notamment celles d’isolement, d’éviction et de maintien à...
Posted On 14 Mar 2020
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Décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l’application du premier alinéa de l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l’intérieur, Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique...
Posted On 14 Mar 2020
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        La Police Municipale est la seule police de proximité, et le SNPM est le seul syndicat de proximité
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Les voeux du Président du SNPM

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