Est-il interdit de tracter sur le marché de Gien ? La question, les militants du mouvement « La France insoumise » se la sont posée jusqu’à hier matin.
Tout a commencé dans la matinée de samedi, place de la Victoire, lorsque le candidat déclaré aux élections législatives, Kévin Merlot, s’est vu signifier par le placier qu’il était formellement interdit de distribuer des tracts. Il lui a alors été demandé de quitter les lieux, sans quoi la police serait appelée.
« On n’a jamais empêché personne de tracter ! »
Hier matin, le candidat, accompagné d’un autre militant, a cette fois-ci arpenté les allées du marché de la place Jean-Jaurès… où la même scène s’est reproduite. Trois agents de la police municipale ont même été dépêchés sur les lieux pour expliquer, à leur tour, qu’un arrêté interdisait la distribution de documents politiques sur le site du marché, invoquant le règlement intérieur.
Et, de fait, dans celui-ci, consultable au service « Droits de place » de la mairie, espace Gonat, un article est consacré à cette problématique. Il y est bien stipulé que la distribution de « prospectus » commerciaux, religieux, et donc politiques, n’est pas autorisée.
« C’est bizarre, je n’ai jamais entendu dire que c’était interdit », confiait hier un militant des Républicains.
Et, en effet, tracter sur le marché de Gien n’est pas totalement interdit, comme l’explique Alain Colpin, adjoint chargé des animations et des marchés : « Évidemment que ça ne l’est pas ! Il s’agit juste de demander une autorisation préalable, qui est toujours accordée. Il faut envoyer un mail à la mairie ou appeler pour signaler qu’on viendra, pour faciliter le travail du placier, voilà tout. Mais on n’a jamais empêché personne de tracter », assure l’élu, qui a été appelé hier matin par ses services pour statuer sur le cas des « Insoumis », à qui une autorisation a finalement été donnée.
À Sully-sur-Loire, le règlement intérieur du marché a également été agrémenté d’un article consacré à la distribution de « documents imprimés ». Là encore, sans autorisation préalable, en théorie, pas de tractage. Mais des militants assurent n’avoir jamais été interpellés, même sans autorisation officielle.
Emmanuel Rat, le maire de Châtillon-sur-Loire, indique quant à lui ne pas vouloir réglementer quoi que ce soit : « Les gens qui veulent tracter tractent. Pour moi, c’est ça, l’esprit démocratique. Je leur demande juste une chose, c’est de ne pas laisser traîner des papiers partout et de ne pas coller sur les feux tricolores ou les panneaux. Je laisse faire, à condition que l’environnement ne soit pas dégradé. »
La législation reste quant à elle un peu floue. Un maire peut légitimement interdire la distribution de tracts s’il estime qu’elle est susceptible d’entraîner des troubles à l’ordre public. Des partis ont toutefois saisi les tribunaux administratifs, jugeant ces arrêtés illégaux.
Certains militants choisissent donc de rester sagement en dehors du périmètre bien défini des marchés. C’est notamment le cas des membres du mouvement « En marche » d’Emmanuel Macron qui, récemment, sont venus place de la Victoire : « Parmi les pratiques qui nous ont été rappelées, ne pas tracter à l’intérieur d’un marché. Nous restons donc en dehors, sur la voie publique », relate Hervé Meyer, référent du mouvement pour le Giennois.
Dans les semaines qui viennent, les militants seront de plus en plus nombreux à vouloir faire leur marché. Un conseil, donc : n’oubliez pas de demander l’autorisation !
Pascale Auditeau
