Le périmètre de l’arrêté élargi
L’autre réponse apportée par Olivier Lebreton passe par le redéploiement des effectifs de la police municipale : » Les patrouilles de nuit sont plus … Source: Police Municipale
Posted On 04 Juin 2014
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//SNPM
34 – Mise en place du procès électronique à Pérols
La commune de Pérols a mis en place, depuis un mois ,le procès électronique (PVE) Lancé en 2009, il est progressivement mis en place sur le territoire français et sera obligatoirement généralisé en 2015. Quels changements au quotidien? Sur le fond, pas grand chose, le...
Posted On 30 Mai 2014
02 – SOISSONS veut mettre fin à l’incivilité au volant grandissante
SOISSONS (02). Percuter une voiture stationnée et partir incognito, se garer sur une place pour handicapé ou bien sur un trottoir. Des actes répréhensibles pourtant souvent pratiqués. « Une personne qui va acheter une baguette de pain va se garer au plus proche, même ...
Posted On 30 Mai 2014
60 – Compiègne Elle crache, mord, insulte et frappe des policiers
Le 21 avril, dans la nuit, une jeune femme a donné du fil à retordre aux policiers compiégnois. Pas de repentir lors de l’audience au tribunal correctionnel. p;lt;iframe seamless border= »0″ height= »1″ height= »1&Prim...
Posted On 30 Mai 2014
Nouveaux arrêtés
arrêté du 5 mai 2014 relatif à la signalisation des véhicules de police municipale.pdf Loi n° 2014-372 du 28 mars 2014 relative à la géolocalisation.docx source :...
Posted On 30 Mai 2014
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COMMUNIQUE DU SNPM : UNE INDEPENDANCE AFFIRMEE
Voilà quelques semaines la centrale syndicale FO avait tenté de déstabiliser le plus important syndicat de Police municipale en organisant avec certaines complicités internes un véritable putch. Nous vous avions informé de ce que FO et les putschistes avaient tenté,...
Posted On 27 Mai 2014
Agent de police municipale – gardien – brigadier – brigadier chef principal dans la fonction publique territoriale : fonction – statuts – salaire
http://www.syndicat-snpm.fr/wp-content/uploads/2014/05/Agent-de-police-municipale.pdf source : http://infosdroits.fr/agent-de-police-municipale-gardien-brigadier-brigadier-chef-principal-dans-la-fonction-publique-territoriale-fonction-statuts-salaire/
Posted On 27 Mai 2014
56 – Sécurité à Vannes : Les effectifs de la police municipale vont augmenter
Le maire David Robo (à droite) et Pascale Corre, adjointe à la sécurité, ont présenté Thierry Limon (au centre), nouveau chef de la police municipale. Patrick Certain/Ouest-France A l’occasion de la nomination de Thierry Limon comme chef de la police municipale à Vannes, le...
Posted On 27 Mai 2014
10 – Deux policiers municipaux et dix-sept caméras supplémentaires à Romilly-sur-Seine
Romilly-sur-Seine – La sécurité des biens et des personnes était une nouvelle fois au cœur des débats samedi entre élus de la majorité et de la gauche Une fois de plus, samedi matin, deux visions de la lutte contre la délinquance se sont opposées lors du conseil municipal...
Posted On 27 Mai 2014
Les maires doivent aussi faire la police
Nathalie Fourneau, juriste, a répondu aux nombreuses questions des maires venus s’informer sur l’étendue de leurs pouvoirs de police. Faute de gardes champêtres, espèce menacée, ou de policiers municipaux, trop chers, les communes doivent quand même faire...
Posted On 26 Mai 2014
Les policiers municipaux peuvent – ils percevoir les droits de place dans les halles et marchés ?
Non. L’article L.511-1 du code de la sécurité intérieure (CSI) dispose que les agents de police municipale sont principalement chargés d’exécuter les arrêtés de police du maire et de constater par procès-verbaux les contraventions auxdits arrêtés. Chargés de la prévention et de...
Posted On 26 Mai 2014
Régie de recettes des marchés et police municipale. (22/05/2014)
Régie de recettes des marchés et police municipale. (22/05/2014) Date de mise en ligne : 22/05/2014. Rubrique : Statut / Carrières Métiers : Secrétaires de maire L’article L.511-1 du code de la sécurité intérieure (CSI) dispose que les agents de police municipale sont...
Posted On 26 Mai 2014
Un arrêté définit la signalisation des véhicules de police municipale
Un arrêté paru au Journal officiel du 22 mai fixe la signalisation des véhicules de police municipale, pour bien les distinguer de ceux de la police nationale et de la gendarmerie. Cette signalisation s’applique aux voitures, deux roues, navires à moteur et utilitaires. La...
Posted On 23 Mai 2014
94 – PLESSIS TREVISSE – Ces policiers qui ont sauvé des vies
Créteil, hier. Les policiers municipaux du Plessis-Trévise ont été décorés pour avoir sauvé la vie à un forcené qui avait mis le feu chez lui. (LP/F.H.) Hier, dans l’atrium de l’hôtel de police de Créteil, une quinzaine de policiers du Val-de-Marne ont été décorés de...
Posted On 21 Mai 2014
94 – VILLIERS SUR MARNE 4 ANS APRES LA FUSILLADE 10 HOMMES PASSERONT EN ASSISES
4 ans après la fusillade qui a coûté la vie à la policière Aurélie Fouquet à Villiers-sur- Marne (94), 10 hommes passeront en assises Hommage mardi matin, 20 mai 2014, à Aurélie Fouquet, la policière de 26 ans tuée le 20 mai 2010 à Villiers-sur-Marne dans une fusillad...
Posted On 21 Mai 2014
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Hommage à Aurelie FOUQUET
Hommage à Aurelie FOUQUET 4 ans déjà… C’est avec une très grande émotion que Frédéric FONCEL, président du SNPM et Patrice LEBAIL, délégué de la région ile de France ont tenu à participer à l’hommage d’ Aurélie FOUQUET, policière municipale abattu...
Posted On 21 Mai 2014
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AURELIE FOUQUET
A L’OCCASION DE L’ANNIVERSAIRE DE LA DISPARITION D’AURELIE FOUQUET (Victime du devoir) LE RASSEMBLEMENT aura lieu MARDI 20 MAI 2014 à 11 heures en tenue de cérémonie ou service général : – Carrefour Aurélie FOUQUET à Villiers sur Marne 94....
Posted On 17 Mai 2014
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MODIFICATION DU DECRET CONCERNANT LES TENUES DES POLICIERS MUNICIPAUX…
COMMUNIQUE MODIFICATION DU DECRET CONCERNANT LES TENUES DES POLICIERS MUNICIPAUX LE SNPM DEMANDE PLUS DE PROTECTION POUR LES FONCTIONNAIRES Le 14 Mai 2014, le gouvernement à publié au journal officiel, le nouveau décret du 05 Mai 2014 concernant les uniformes des agents de la...
Posted On 17 Mai 2014
91 – YERRES « Note tes parents », suggère la police municipale aux enfants
A Yerres (Essonne), le 25 mars dernier, la police municipale installe un stand sur la « place piétonne » pour sensibiliser les passants à la sécurité routière. L’opération ressemble à beaucoup d’autres en France, organisée pour la « Journée de la courtoisie au volant » avec les...
Posted On 16 Mai 2014
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31 – La sécurité en question, la nuit à Toulouse
Le doublement des effectifs de la police municipale,avec la création d’une brigade d’intervention rapide opérant de jour et de nuit, font partie du plan sécurité promis par Jean-Luc Moudenc./Photo DDM, Thierry Bordas «Comme sans doute tous les Toulousains,...
Posted On 16 Mai 2014
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85 – Stationnement aux Herbiers : Les contrôles renforcés en zone bleue
Entre 9 h et 18 h, il faut mettre un disque bleu pour stationner deux heures. © Ouest-France Ayant constaté des « relâchements » de la part des automobilistes se garant en zone bleue, en centre-ville des Herbiers, la police municipale va renforcer ses contrôles. En centre-ville...
Posted On 16 Mai 2014
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Pour contrer les vols, le Festival de Cannes se transforme en forteresse avec 700 policiers
Les forces de police devant le Palais des festivals de Cannes, en mai 2013. (LOIC VENANCE / AFP (Illustration)) Derrière les projecteurs et les cocktails, les festivaliers de Cannes craignent pour leur sécurité. De nombreux vols et agressions de 2013 sont encore dans toutes le...
Posted On 16 Mai 2014
Polices municipales : le gilet pare-balles désormais mentionné dans l’équipement autorisé
Le gouvernement a publié ce matin au Journal officiel un arrêté du 5 mai rappelant, dans les moindres détails, les règles régissant « la tenue des agents de police municipale », ces dispositions s’appliquant « à toutes les polices municipales ». Cet arrêté reprend à 99% les...
Posted On 15 Mai 2014
Arrêté du 5 mai 2014 relatif aux tenues des agents de police municipale, pris en application de l’article L. 511-4 du code de la sécurité intérieure
NOR: INTD1405705A Le ministre de l’intérieur, Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article L. 511-4 ; Vu le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurit...
Posted On 15 Mai 2014
ARRETE Arrêté du 5 mai 2014 relatif aux caractéristiques de la carte professionnelle des agents de police municipale, pris en application de l’article L. 511-4 du code de la sécurité intérieure
JORF n°0111 du 14 mai 2014 page 7987 texte n° 27ARRETE Arrêté du 5 mai 2014 relatif aux caractéristiques de la carte professionnelle des agents de police municipale, pris en application de l’article L. 511-4 du code de la sécurité intérieureNOR: INTD1408355A Le ministre de...
Posted On 15 Mai 2014
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06 – Cagnes-sur-Mer : nouveau chef de service à la Police Municipale
Photo de famille des forces de sécurité cagnoise : police nationale, municipale, gendarmerie et protection civile.Philippe Lambert Le sénateur-maire Louis Nègre a présenté ses vœux aux forces de sécurité de Cagnes, sur le thème : « Je veux des résultats, toujours plus d...
Posted On 14 Mai 2014
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13 – ISTRES Police municipale : de nouveaux renforts
François Bernardini, maire d’Istres, accompagné par Olivier Mayor, Adjoint délégué à la sécurité, à la tranquillité publique et au droit dans la cité, ainsi que le chef de la police municipale, accueillait ce matin (vendredi 9 mai), 3 nouveaux agents de Police...
Posted On 14 Mai 2014
34 – Castelnau-le-Lez : la police municipale traque les tagueurs
le tagueur réside à Montpellier En patrouille de surveillance chemin de Verchant en longeant la voie ferrée, l’équipe de policiers municipaux a aperçu deux individus qui taguaient sur le hangar de l’ancienne SNM. Interpellés, ces derniers ont reconnu vouloir réaliser une...
Posted On 14 Mai 2014
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Chambéry renforce sa sécurité
Le nouveau maire UMP de Chambéry annonce un renforcement de la police municipale et de la vidéosurveillance. C’était une des promesses de campagne de Michel Dantin. De 22 agents, l’effectif devrait atteindre une trentaine de policiers dès cet été à Chambéry ©...
Posted On 14 Mai 2014
Décret n° 2014-473 du 9 mai 2014 modifiant le décret n° 2011-2010 du 27 décembre 2011 relatif aux comités techniques et aux commissions administratives paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028911358&dateTexte&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Posted On 14 Mai 2014
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Hellemmes : des tonfas et des bombes de gaz lacrymogène volés à la police municipale
L’affaire fait désordre. Dans la nuit de lundi à mardi, vers 2 h, un local hellemmois de la police municipale de Lille, qui couvre également la commune d’Hellemmes, a été cambriolé. Il se situe rue Roger-Salengro, à côté de la place Hentgès. Des tonfas et des bombes de gaz...
Posted On 14 Mai 2014
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La police intensifie les contrôles de vitesse aux abords des écoles
Avenue du parc des Chaumes, hier : alors que la vitesse est limitée à 30 km/h à cet endroit, une majorité de voitures continue de rouler à 10 ou 15 km/h au-dessus.? – photo fr. m. En centre-ville, les automobilistes multiplient les petits excès de vitesse....
Posted On 14 Mai 2014
Le SNPM entendu par la ligue contre la violence routière
Le SNPM entendu par la ligue contre la violence routière. Chantal Perrichon, présidente de la ligue contre la violence routière à reçu ce Mardi 11 Février 2014 au siège de son association, Frédéric Foncel secrétaire général, Patrice LE BAIL délégué de la région parisienne...
Posted On 13 Mai 2014
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La Salvetat-Saint-Gilles. Une police municipale renforcée
L’effectif local de la police municipale a reçu récemment le renfort d’un quatrième membre en la personne de Séverine Le Bolloch, jeune et confirmée policière originaire de la belle région bretonne qui rejoint ici l’équipe de Stéphane Vidis, Christophe Desbets...
Posted On 13 Mai 2014
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NANCY : LE CONTRÔLE TOURNE MAL, UN POLICIER MUNICIPAL BLESSÉ
Un policier municipal de 27 ans a été blessé dans la nuit de vendredi à samedi, le long des berges de la Meurthe. Nancy. Un policier municipal de 27 ans a été blessé dans la nuit de vendredi à samedi, le long des berges de la Meurthe. Aux alentours d’1 h du matin, cet agent,...
Posted On 13 Mai 2014
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Gauchy : le nouveau conseil en ordre de marche
Séance de rodage pour Jean-Marc Weber qui présidait, mardi, son premier conseil municipal. Ambiance calme, mais ferme. Le premier conseil municipal post-électoral a attiré plusieurs Gasiaquois, curieux de découvrir les débuts de la nouvelle équipe municipale. Plus que l’ordre du...
Posted On 13 Mai 2014
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Sécurité pendant le Festival de Cannes : le Maire se plaint au Ministre
Le maire de Cannes, David Lisnard, affirme qu’il manque une compagnie de CRS durant le festival du film. Le nouveau maire a écrit ce lundi au ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, afin qu’il revienne sur sa décision. Car si elle « devait se...
Posted On 13 Mai 2014
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Police intercommunale de Hem et environs: nouvelles entrées dans la ronde…
Après Lannoy et Toufflers, la police municipale de Hem va s’étendre au territoire de Forest-sur-Marque d’ici la fin de l’année. Avant l’intégration d’autres communes ? C’est l’histoire de l’union qui fait la force. Créée en 1983, la police municipale hémoise a entrepris depuis...
Posted On 13 Mai 2014
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Stage de qualification pour l’usage du tonfa pour la police municipale de Vias
C’est un stage de 15 heures, dispensé par Americo Da Silva formateur reconnu en la matière, que passent les policiers municipaux pour obtenir le certificat d’aptitude et préalable à l’autorisation préfectorale du port et de l’usage de cette arme. En deux...
Posted On 13 Mai 2014
Dates prévisionnelles des concours PM et Chef de Service
calendrier prévisionnel 2013 – 2015 des concours et examens Dates examens Chef de Service et Directeur de PM – année 2014
Posted On 13 Mai 2014
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91 – Massy : un jeune de 22 ans entre la vie et la mort
BAGARRES – La ville a été le théâtre de violents affrontements. Deux personnes ont été blessées, une interpelée, selon Le Parisien. La nuit a été mouvementée à Massy (Essonne) vendredi soir, selon une information du Parisien. Deux bagarres ont éclaté, la première vers...
Posted On 10 Mai 2014
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Aix : « La police municipale doit être une police de tranquillité »
Aix-en-Provence / Publié le Jeudi 08/05/2014 à 05H24 Alors qu’une nouvelle mandature débute, Maryse Joissains-Masini évoque le rôle de la PM, le recrutement d’un nouveau directeur, la hausse du nombre de caméras de surveillance. Maryse Joissains-Masini envisage...
Posted On 09 Mai 2014
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Quand le syndicat des cadres de la sécurité intérieur souhaite un désarmement des policiers municipaux.
Quand le syndicat des cadres de la sécurité intérieur souhaite un désarmement des policiers municipaux. Dans la revue des cadres de la Police « POLICE NOUVELLE » édition du mois de Mars 2014, un sujet sur la police municipale à été publié afin de présenter cette profession aux...
Posted On 09 Mai 2014
NOTICE D’INFORMATION aux bénéficiaires du contrat groupe n° 13 892300 PROTECTION JURIDIQUE DES POLICIERS MUNICIPAUX SNPM/FO souscrit par le SNPM-FO auprès de CFDP Assurances
http://www.syndicat-snpm.fr/wp-content/uploads/2014/05/NOTICE-DINFO-PJ-SNPM-01-2013.pdf Cliquer ici pour télécharger la notice : NOTICE D’INFORMATION aux bénéficiaires du contrat groupe n° 13 892300 PROTECTION JURIDIQUE DES POLICIERS MUNICIPAUX SNPM/FO souscrit...
Posted On 09 Mai 2014
34 – Béziers – La priorité policière
Avec l’instauration d’un couvre-feu pour les mineurs de moins de 13 ans non accompagnés, du 15 juin au 15 septembre et la création de 10 nouveaux postes de policiers municipaux, le maire de Béziers, Robert Ménard, a été l’un des premiers à concrétiser le discours sécuritaire tenu...
Posted On 08 Mai 2014
69 – Villeurbanne – Un scooter fou sème la panique à Villeurbanne
Un jeune homme de 19 ans a été interpellé dans l’après-midi de lundi à Villeurbanne par un équipage de la police municipale. L’homme conduisait un scooter sans porter de casque, sans respecter le code de la route. Il roulait de manière désordonnée et effectuait plus...
Posted On 08 Mai 2014
10 – Nogent-sur-Seine Le chef de la police municipale injurié et bousculé
Nogent-sur-Seine- Hier après-midi, Patrick Jeuffroy, responsable de la police municipale de Nogent, s’apprêtait à déposer plainte pour « outrage et rébellion ». Avec un collègue, « nous étions, en train de mettre une note d’information concernant la zone bleue...
Posted On 08 Mai 2014
37 – Tours – Ses priorités pour la sécurité
Première mesure : un arrêté municipal de sécurité et tranquillité publiques, pour lutter contre la mendicité agressive ou encore les groupes avec chiens qui se montreraient menaçants envers les piétons (NR du 17 avril). « Je veux que les Tourangeaux soient tranquilles quand ils...
Posted On 08 Mai 2014
Art.122-5 Légitime Défense
Art. 122-5 du code pénal – Légitime Défense.docx
Posted On 07 Mai 2014
60 – Neuilly-en-Thelle – Le policier élu contesté devant le tribunal administratif
Un recours est engagé par le maire contre un conseiller d’opposition, Denis Jacob, secrétaire administratif général du syndicat Alliance Police Nationale. Le maire sortant, réélu, Gérard Auger, a engagé un recours en annulation auprès du tribunal administratif d’Amiens con...
Posted On 07 Mai 2014
- Bruay-la-Buissière : interpellé pour violences conjugales, il se bat avec la police et finit avec ... 18 avril 2025
- Un accident sur la rocade à Saint-Parres-aux-Tertres jeudi perturbe la circulation - L'Est Eclair 18 avril 2025
- « Un chien qui s'échappe sur la route, c'est un danger » : à Laon, les chiens sont tenus d ... 18 avril 2025
- À peine sorti de prison, il blesse plusieurs policiers à Boissy-Saint-Léger - Le Parisien 18 avril 2025
- Chutes de neige en Savoie : l'homme enseveli à Val Thorens jeudi est mort à l'hôpital - Franceinfo 18 avril 2025
