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Meilleurs Vœux 2022
L’équipe du SNPM vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d’année
Posted On 25 Déc 2021
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//syndicat national municipale
COMMUNIQUE SNPM 30_10_2021
Le SNPM a le très grand regret de vous annoncer le décès de notre ami et Directeur du service juridique Pascal Heraud. C’est une perte humaine immense, qui nous plonge dans la tristesse et le désarroi, car c’est un des nôtres qui vient de nous quitter subitement à 56 ans, et qui...
Posted On 30 Oct 2021
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Réunion du Bureau National 11 Juin 2019
Les membres du Bureau National se sont réunis à Marseille le 11 juin 2019 afin d’échanger sur les avancées de la Police Municipale et les actions à mener. Le SNPM se félicite des bons résultats juridiques obtenus lors de la défense de ses adhérents. Le...
Posted On 21 Juin 2019
REPONSE DU SNPM AUX ALLEGATIONS MENSONGERES DE FO
REPONSE DU SNPM AUX ALLEGATIONS MENSONGERES DE FO Tract du 10 avril 2017 signé LEVEILLE et LEFEVRE Nos amis de FO police municipale, représentés par Messieurs L’ENDORMI et LEFIEVREUX, bien connus pour leur longue carrière de policiers de terrain au sein de FO, qui les accueille...
Posted On 16 Avr 2017
LE SNPM RECU AU MINISTERE DE L’INTERIEUR
Le 7 septembre dernier, Jean-Marc JOFFRE, président du SNPM, est enfin reçu au Ministère de l’Intérieur, par M. MAINSARD, inspecteur général des services actifs de la Police Nationale, et conseiller police du ministre de l’Intérieur. Jean-Marc...
Posted On 19 Sep 2016
34 – Mise en place du procès électronique à Pérols
La commune de Pérols a mis en place, depuis un mois ,le procès électronique (PVE) Lancé en 2009, il est progressivement mis en place sur le territoire français et sera obligatoirement généralisé en 2015. Quels changements au quotidien? Sur le fond, pas grand chose, le...
Posted On 30 Mai 2014
Article 122-5
Code pénal Partie législative LIVRE Ier : Dispositions générales TITRE II : De la responsabilité pénale CHAPITRE II : Des causes d’irresponsabilité ou d’atténuation de la responsabilité Article 122-5 N’est pas pénalement responsable la personne...
Posted On 23 Avr 2014
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Volet Armement
Dans une société de plus en plus violente, les fonctionnaires de police municipale, force de voie publique, confrontés à tous les maux de cette dernière, n’ont parfois pour se défendre et protéger le citoyen que leurs mains. Sous le sceau du concept de proximité, certains...
Posted On 15 Avr 2014
- Le recensement de la voirie de Luc-sur-Orbieu s'avère bénéfique - lindependant.fr 21 décembre 2024
- Lesparre-Médoc : la facture d'eau continue d'augmenter en 2025 - Sud Ouest 21 décembre 2024
- Val d'Oust. Record de participation pour le défilé aux lampions - Les Infos du Pays Gallo 21 décembre 2024
- Deux camions se percutent, des clients ne paient pas la note de restaurant, des contrôles d ... 21 décembre 2024
- Limonest. Armes, subvention, remboursement… des échanges tendus au conseil municipal 21 décembre 2024
