Ils sont une petite dizaine à tuer le temps sur le trottoir de la rue Champrond, en plein centre-ville de Besançon (Doubs). C’est la fin de matinée et d’ici peu, ils devraient pouvoir savourer un repas chaud à l’accueil de jour pour personnes sans abri, situé juste en face. Debout, appuyé contre un mur, Masztalerz malaxe un peu de tabac dans le creux de sa main. Originaire de Pologne, le jeune homme de 19 ans assure avoir été verbalisé deux fois par la police municipale ces dernières semaines. Bilan : deux amendes de 38 euros, dont il ne pourra s’acquitter. En cause, l’arrêté municipal très controversé entré en vigueur le 9 juillet dernier dans la préfecture du Doubs, et qui bannit de certaines rues du centre-ville, dont la rue Champrond, «certaines actions constitutives de troubles à la tranquillité et à l’ordre public», parmi lesquelles «la consommation d’alcool, la mendicité, accompagnée ou non d’animaux, les regroupements, ainsi que la station assise ou allongée lorsqu’elle constitue une entrave à la circulation publique».
Valable du lundi au samedi de 10 heures à 20 heures jusqu’au 30 septembre dans sept rues du centre-ville, ce texte suscite une vague de colère dans la cité comtoise : le 18 août, environ 200 personnes se sont rassemblées pour clamer «je suis assis», une pétition a été lancée en ligne et plusieurs recours ont été déposés devant le tribunal administratif pour tenter d’abroger la mesure municipale. La Ligue des droits de l’homme, auteure de l’une de ces actions en justice, dénonce ainsi une «chasse aux pauvres» contraire au principe de «libre utilisation du domaine public». Pour Olivier Le Mailloux, avocat spécialiste du droit constitutionnel, dépositaire d’un recours en référé liberté, l’arrêté municipal bisontin est «en contradiction avec le principe de fraternité et de secours à autrui. Or le Conseil constitutionnel a récemment rappelé l’importance de ces valeurs en censurant le délit de solidarité». Le tribunal administratif doit statuer ce mardi sur le recours de Me Le Mailloux.
Epouvantails
«Coller des amendes à des gens qui sont déjà dans la galère, c’est un peu le serpent qui se mord la queue», résume Masztalerz. Lui assure qu’il était dans les clous, mais pense avoir été verbalisé au début de l’entrée en vigueur d’une mesuredont peu de gens saisissent les contours, police comprise, pour donner l’exemple, ou en raison d’une mauvaise interprétation de l’arrêté. «Je suis allé me renseigner en mairie, on m’a dit que si j’étais debout, normalement, ça passait», explique le jeune homme, entre lassitude et incompréhension. Et de poursuivre : «J’ai entrepris pas mal de démarches pour me réinsérer. J’ai fait une formation, demandé des papiers d’identité pour me faire domicilier dans un foyer, je prendrais n’importe quel boulot, tant que ça paye.»Pour l’heure, et depuis presque un an, il vit dans une tente en forêt. «J’ai vraiment envie de m’en sortir», insiste-t-il. Placé en famille d’accueil à l’âge de 5 ans en raison de la toxicomanie de ses parents, le jeune homme a ensuite sombré dans la drogue et la dépression. Mais depuis cinq mois, il s’est sevré et rêve d’une autre vie. D’ici là, il vivote. Jusqu’à il y a peu, il s’installait assis avec une pancarte devant un supermarché du centre-ville. Les bons jours, «en début de mois», il pouvait espérer récolter une cinquantaine d’euros en une journée,contre de plus petites sommes, entre 3 et 6 euros, en fin de mois. «Mais maintenant, pour éviter les soucis avec la police, je me prostitue. Jusque-là, c’était une solution de dernier recours quand j’étais vraiment fauché, parce que c’est dur, moralement, et en termes de sécurité, lâche-t-il. J’ai l’impression de ne pas être trop aidé. Qu’est-ce qui se passe pour ceux qui sont trop jeunes pour avoir droit au RSA ?»
Sur le trottoir d’en face, au sein du centre d’accueil de jour tenu par l’association Jeanne-Antide, Ludovic Brenot, coordinateur, se dit «navré» par cette mesure municipale. «Repousser les exclus ne sert à rien», se désole-t-il. Chaque jour, environ 80 couverts sont servis ici, à 50 centimes d’euro l’unité. Une machine à laver, des douches et des sanitaires sont aussi mis à disposition des plus fragiles : sans domicile fixe, migrants ou bénéficiaires de minima sociaux. «Les exclus sont une sorte d’épouvantail qu’on ne veut pas voir en bas de chez soi, hormis pour dire aux enfants « regarde ce qui peut t’arriver si tu ne travailles pas comme il faut »», s’agace Ludovic Brenot. Lui-même a connu la rue, ces regards qui «abritent et réconfortent, parfois», mais qui «blessent, qui tuent, trop souvent». Assis sur le canapé bringuebalant et chamarré de l’association, le quinquagénaire, chapeau rock et tatouages étoilés, ne nie pas que des nuisances peuvent survenir, mais il prône plutôt la médiation et le lien avec les riverains pour tenter de tisser du vivre-ensemble. Une notion mise à mal par les arrêtés de ce type : des villes comme Nice, Gap ou encore La Roche-sur-Yon ont pris des dispositions similaires cet été, en vertu des pouvoirs de police conférés aux maires par le code général des collectivités territoriales.
En réalité, ce type de mesures n’est pas nouveau, rappelle André Gueslin, historien à l’université Paris-Diderot et professeur émérite : «Dès 1995, certaines villes comme Toulon et Angoulême ont pris des dispositions du même ordre, s’appuyant sur une circulaire de l’Etat permettant aux maires d’interdire la mendicité dans certaines rues pour ne pas porter atteinte au commerce, souligne ce spécialiste de l’exclusion. C’est assez paradoxal, puisque c’est à peu près à la même période qu’a été révisé le code pénal, mettant fin à un article hérité du code napoléonien de 1810, qui faisait du vagabond, défini comme un homme rencontré dans la rue, sans domicile et sans argent, quelqu’un de délictueux.» Par la suite, la loi sur la sécurité intérieure de 2003 a mis en place un article réprimant «la mendicité agressive», passible de six mois de prison et 3 750 euros d’amende. Pourquoi, dès lors, rajouter une couche de répressif ? Pour le directeur de cabinet de l’édile, la police avait quand même besoin «d’un petit arsenal supplémentaire». De son côté, le maire de Besançon, Jean-Louis Fousseret, ex-socialiste passé à La République en marche (LREM), défend une mesure «destinée à préserver la qualité de vie, le commerce et le tourisme» et qui ne s’applique, martèle-t-il, que sur «1 % de la voirie de l’agglomération». «Les touristes, les riverains et les commerçants nous ont fait part d’une augmentation de la mendicité dans ce secteur, ce qui ne serait pas forcément un problème si les gens n’étaient pas interpellés ou empêchés de passer», poursuit Jean-Louis Fousseret, qui se dit toutefois conscient que ce seul arrêté «ne réglera pas le problème».
Caricatural
De quoi faire bondir Malik Salemkour, président de la Ligue des droits de l’homme (LDH), pour qui «la compétence de la police n’est pas de favoriser le commerce. Qui plus est, cet arrêté est caricatural, et son fondement, très léger». La LDH a par le passé contesté à plusieurs reprises des arrêtés similaires et obtenu gain de cause, comme à Tours l’année dernière. «Je suis un homme de gauche et je le reste, l’aide sociale est et reste au cœur de nos valeurs», se défend quant à lui Jean-Louis Fousseret. Car c’est dans la cité comtoise, lieu de naissance de Victor Hugo, qu’a été créé à la fin des années 60 l’ancêtre du Revenu minimum d’insertion (RMI), alors appelé «minimum social garanti» ou que les ouvriers de Lip ont mené un combat historique contre la fermeture de leur usine dans les années 70.
Alors forcément, bien que défendue par l’union locale des commerçants, la décision du maire a du mal à passer ici. «A Besançon, je crois que c’est la première fois qu’on assiste à un mouvement de contestation contre ce type d’arrêtés municipaux», analyse André Gueslin, qui veut y voir «un signal positif» : «Certaines personnes supportent de moins en moins cette volonté d’exclure.» Un nouveau rassemblement est prévu mercredi 1er septembre. Hicham, 46 ans, ne se privera pas d’y participer. Silhouette fluette et casquette sur la tête, cet ancien chauffeur routier à l’humour décapant dit habiter «en coloc sous la tente» avec son frère jumeau. La galère ? Ils la vivent «depuis une éternité». Alors quand ils doivent faire la manche, c’est «uniquement pour joindre les deux bouts. Il y a des jours où on ne fait pas un centime, alors on ne mange rien». Le 18 août, Hicham était déjà parmi les manifestants rassemblés dans le centre-ville. «La grogne, elle doit venir du peuple. Mais nous, on est complètement ignorés», grince le quadragénaire, qui conclut : «Malheureusement, en France, on préfère supprimer l’impôt sur la fortune. Privilégier les riches au détriment des pauvres. C’est ça, la Gaule ?»
